J.O. Numéro 150 du 30 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10461

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Arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur (rectificatif)


NOR : EQUK0100836Z



Rectificatif au Journal officiel du 15 juin 2001 :
Page 9486 :
1re colonne : dans les attendus, au lieu de :
« Vu la loi no 83-581 du 5 juillet 1983 modifiée sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité... »,
Lire :
« Vu la loi no 83-581 du 5 juillet 1983 modifiée sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité » ;
2e colonne : 1re ligne, au lieu de :
« - copie du titre français de conduite en mer des navires... »,
Lire :
« - copie du titre français de conduite en mer les navires... ».
Page 9487 :
1re colonne : au lieu de :
« Obligations du poste (chef de bord) »,
Lire : « Obligations du pilote (chef de bord) » ;
2e colonne : au lieu de :
« Membres supérieurs : la fonction de préhension des membres supérieurs nécessaires... »,
Lire : « Membres supérieurs : la fonction de préhension des membres supérieurs nécessaire ».
(Le reste sans changement.)